Mentions légales
Informations légales relatives à l'édition et l'hébergement du site preuvy.dev, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Dernière mise à jour : 24 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site preuvy.dev est édité par Jolan BARRET, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial Looplie.
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : Looplie
- Siège / établissement : 315 Route de Génissieux, 26380 Peyrins, France
- SIREN : 104 314 596
- SIRET : 104 314 596 00016
- RCS : 104 314 596 R.C.S. Romans
- Code APE/NAF : 62.02A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
- Date d'immatriculation : 23 juin 2026
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Email : bonjour@preuvy.dev
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Jolan BARRET, en sa qualité d'éditeur du site. Il peut être contacté à l'adresse bonjour@preuvy.dev.
3. Hébergement
Le site preuvy.dev est hébergé par :
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA. Région de déploiement : Paris (CDG).
- Neon Inc. (base de données) — région Frankfurt, Allemagne.
- Bunny.net (vidéos témoignages) — BunnyWay d.o.o., Cesta Komandanta Staneta 4A, 1215 Medvode, Slovénie.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, icônes, images, code, marque Preuvy) est la propriété exclusive de Preuvy ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Preuvy.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles effectué via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à bonjour@preuvy.dev.
7. Signalement de contenu
Si vous estimez qu'un contenu publié sur preuvy.dev ou diffusé via un widget Preuvy porte atteinte à vos droits ou contrevient à la loi, vous pouvez nous le signaler à l'adresse bonjour@preuvy.dev. Nous traitons les signalements dans les meilleurs délais conformément à l'article 6 de la LCEN.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.